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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU, Association sans but lucratif régie par la loi du 1 juillet 1901

Numéro de dépôt :
4210291
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2025
Marque en couleurs, figurative de CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 2015 par l'association loi 1901 CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU domicilié(e) 44 RUE JEAN JAURES, BP 18 - 17700 - SURGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 389 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU, M. GIRAUD JOSEPH domicilié(e) 44 RUE JEAN JAURES - 17700 - SURGERES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210291.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU a également déposé les autres marques suivantes : CHARENTES POITOU , CHARENTES POITOU


ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU, Association sans but lucratif régie par la loi du 1 juillet 1901 - 44 RUE JEAN JAURES, BP 18 - 17700 - SURGERES - France - SIREN 781389002


ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU, M. GIRAUD JOSEPH - 44 RUE JEAN JAURES - 17700 - SURGERES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Beurre ; Beurre AOP Charentes – Poitou – tradition du gout.